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Nom : Benoit LE VOURC’H
Statut : Artiste-Auteur
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Les produits proposés à la vente sont des ouvrages (livres) et/ou des œuvres originales présentés sur le site. Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur chaque fiche produit.
Conformément à la loi n° 81-766 du 10 août 1981 (loi Lang), le prix du livre est fixe. Les prix sont indiqués en Euros, hors frais de livraison. En vertu de l’article 293 B du CGI, la TVA n’est pas applicable sur ces tarifs. Toute commande passée sur le site est payable en Euros.
Conformément à la loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021, les frais de livraison pour les livres neufs sont obligatoires et calculés comme suit pour les envois vers la France :
Commande de livres < 35 € TTC : Forfait de livraison minimal de 3,00 €.
Commande de livres ≥ 35 € TTC : Tarif de livraison minimal de 0,01 €. Pour les envois hors France, les frais de port sont calculés selon le poids du colis et la zone géographique lors de la validation du panier.
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Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais moyens de traitement et d’expédition sont de [Précisez : ex: 3 à 5 jours] ouvrés. En cas de retard de livraison de plus de 30 jours, le client peut demander l’annulation et le remboursement de sa commande.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de son colis pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Retour : Le livre doit être retourné dans son état neuf d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Remboursement : Le remboursement du prix du produit et des frais de port « aller » sera effectué dans les 14 jours suivant la réception et la vérification de l’état du bien retourné.
Note : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux livres numériques (eBooks) une fois le téléchargement commencé.
Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 217-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.
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